Caravane ou remorque: que dit la loi ?
Que dit la loi en ce qui concerne les caravanes et remorques ? Ne parlons pas ici du code de la route mais de quelques « détails » que peu de …
Catégorie : Normes
Roue de secours obligatoire ou pas ?
Avoir une roue de secours est-il obligatoire ou pas ?
Format des fichiers comptables en cas de contrôle fiscal et vérification de comptabilité
La loi indique qu’à partir du 1er janvier 2014, en cas de contrôle fiscal et vérification de comptabilité, les fichiers comptables doivent être présentés sous forme de fichiers dématérialisés …
Calendrier de retrait des lampes
Différentes sortes de lampes doivent être retirées de la circulation selon le calendrier suivant:
Norme BBC 2005 pour les habitations des particuliers
La norme BBC 2005 (bâtiment basse consommation énergétique) correspond à une consommation d’énergie très inférieure à la consommation énergétique réglementaire. La norme BBC 2005 a un niveau d’exigence pour …