Que ce soit une amende de parking ou un excès de vitesse, rares sont les personnes qui n’ont jamais reçu une amende dans leur vie. Mais il est par contre difficile de connaître les montants de ces amendes, qui varient fortement en fonction de nombreux facteurs et des circonstances de l’incident ou infraction. Comment faire pour calculer son amende en tant que citoyen lambda ? Voici quelques pistes.
La vie en société implique une série de règles à respecter. Chaque système prévoit généralement une autorité, et le non-respect des règles, ou ‘infraction’, entraîne une conséquence, ou ‘sanction’. Le système qui régit la sécurité routière suit la même logique : il faut des règles pour assurer la meilleure sécurité possible sur les routes, et une autorité (policière et juridique) peut infliger des sanctions en cas d’infraction. Mais ces amendes et sanctions sont parfois floues et le grand public ne les connaît pas toujours en détail. Comment faire pour calculer le montant d’une amende après une infraction ? Des outils existent, et chacun garde évidemment la possibilité de faire appel à des professionnels pour un conseil.
« Nul n’est censé ignorer la loi »
Cet adage reste d’actualité : nul ne peut plaider son ignorance de la loi devant un juge pour justifier son infraction. Mais la législation belge consiste en des milliers de lois, règlements et articles qu’il est impossible de mémoriser entièrement. Heureusement, il existe maintenant des ressources en ligne plus accessibles. Ainsi, le gouvernement belge reprend tous les textes des lois en vigueur en Belgique sur son site consacré à la justice. L’outil de recherche est néanmoins assez complexe et nécessite quelques connaissances juridiques uniquement pour trouver le bon texte.
Pour la sécurité routière, le site « code-de-la-route.be » reprend tous les articles et les mises à jour des règles de sécurité routière en Belgique, également avec le détail des amendes et infractions par degré.
Calculer son amende en fonction de l’infraction
D’autres outils plus accessibles sont disponibles en ligne. Ainsi, le site « monamende.be » propose quant à lui une recherche assez intuitive parmi des thèmes clairs, en fonction de l’infraction commise : vitesse, drogues, alcool, délit de fuite et infraction au feu rouge. Après avoir précisé quelques circonstances relatives à l’infraction ou l’accident, le visiteur calcule gratuitement en quelques clics le montant de l’amende à laquelle il doit s’attendre, et reçoit en plus un résumé des sanctions prévues par la loi. Le site propose aussi une rubrique « Actualités en droit de la circulation » avec des articles sur divers thèmes de sécurité routière ainsi que l’évolution des possibles sanctions liées à différentes infractions, du défaut d’assurance aux droits et sanctions lors d’un contrôle d’alcoolémie par exemple.
De l’inventaire des textes de loi aux outils en ligne, le calcul d’une amende est aujourd’hui plus accessible, même si l’idéal reste de faire preuve de prudence et éviter toute infraction.
