Parmi les troubles de voisinage les plus em..bêtants, le bruit est souvent cité.
Difficile à prouver, le bruit provoqué par un voisin est aussi difficile à qualifié au niveau de la nuisance, réelle ou supposée (le bruit dépend de la sensibilité de chacun), qu’il provoque. Du piano peut être considéré comme un bruit « normal » tandis que le bruit de talons hauts comme anormal.
Dans ce domaine, la jurisprudence compte beaucoup. Voyons voir concrètement ce qu’il faut prendre en compte et dans quels cas, le bruit d’un voisin, est légalement un problème.
Bruit et heures
Si les bruits la nuit sont en grande majorité condamnables, entre 7h et 22h, tout dépend. S’ils sont excessifs, les bruits sont aussi condamnables à condition qu’ils portent atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé par leur durée, leur répétition ou leur intensité (article R-1336-5 du Code de la santé publique).
Hé oui, l’intensité du bruit ne fait pas tout. Par exemple un bruit lancinant ou des petits coups de marteau incessants à travers une paroi peuvent être aussi un trouble sonore condamnable.
Outre le code de la santé publique, le Code pénal, avec son article R623-2, précise que « les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes qui trouvent la tranquillité d’autrui sont punis d’une amende correspondante aux contraventions de 3ème classe ».
Et bien sûr, le règlement de copropriété peut préciser certaines choses à ce sujet, ainsi que les arrêtés préfectoraux ou municipaux qui peuvent par exemple limiter les heures d’utilisation des tondeuses à gazon.
Un bailleur est-il responsable du bruit de son locataire ?
Hé oui ! Donc si vous avez des ennuis avec un locataire, vous pouvez contacter le bailleur avec toutes les preuves du bruit de son locataire. Le bailleur a l’obligation alors de faire quelque chose pour faire cesser le bruit (si le bruit est vraiment dérangeant) et il peut même entamer une procédure de résiliation de bail pour non-respect de la fameuse obligation d’user paisiblement les locaux (art 7, loi n°89-462 du 6 juillet 1989).
Exemples de bruits jugés anormaux par la justice
Coassements de grenouilles dans une mare creusée à proximité d’un terrain, des enfants utilisant un toboggan à l’intérieur d’un appartement, des aboiements répétés de chien
